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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE
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MODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA
GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE SA

Numéro de dépôt :
1700275
Date de dépôt :
15/10/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2001

Présentation de la marque MODA

Déposée le 15 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE domicilié(e) 1 à 9, Avenue du Marais, Angle quai de Bezons, 95101 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Louis LE GUEN - France.

La marque MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA est expirée depuis le 15 octobre 2001.

GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : OPEL CORSA IMPOSSIBLE DE TROUVER UNE DIESEL MOINS CHERE , CHERI , TIFFANY , FIDELEMENT VOTRE , RHODIUM , CHERIE , OPEL FRONTERA LA NOUVELLE EVASION , L'ENGAGEMENT OMEGA , FRONTERA , INDIANA


GENERAL MOTORS FRANCE AUTOMOBILE SA - 1 à 9, Avenue du Marais, Angle quai de Bezons, 95101 ARGENTEUIL - France


Cabinet Louis LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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